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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… soit par collage (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide d'enzymes, soit par … de fruits séchés qui, à l'état frais, renferment du jus. Tel est le cas, par exemple, du produit dit jus de pruneaux … par la chaleur, en présence d'eau, de fruits frais ou secs (tels que baies de genévrier ou fruits de l'églantier), ne …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients …
Explanatory notes
… et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients … les ouvrages réfractaires conçus pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du … est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en alumine frittée. On y …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou … passementerie. Certains d'entre eux peuvent être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour boutonnières, pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou … 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A) Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
Explanatory notes
… Note 1 de la Section ou par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission … vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), … les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles ( n° 59.10 ) et autres articles techniques en …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De … présente position couvre également la farine déshuilée non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de …
Explanatory notes
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de … fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème … le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Classification opinions
… agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …