… munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots … des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un dispositif …
… comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de … dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à …
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.49 - - Autres - Autres … papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de … cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur excédant …
… avec l'élément spiral. ou 2) Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes préexistantes (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) … ou non, de feutre ou de matière plastique, etc.). Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches …
… blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat … Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues … extérieure flexible et un câble interne mobile. Ils se présentent coupés de longueur et munis de leurs parties …
… ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, … les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, … mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits pharmaceutiques ou des boîtes d'allumettes (même … emballages (caisses, claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, …
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure - Autres : 0103.91 … à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien … de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à … lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés …
… en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, …
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