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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un … de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de … du tissu est invisible à l'œil nu. Chaque fil est d'une largeur moyenne de 2,5 mm et d'une épaisseur moyenne de 0,05 … mm. La tonnelle est ouverte sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ; … graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de … principalement d’acides gras polyinsaturés tels que l’acide arachidonique et l’acide linoléique, liquides à la …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ; … graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de … n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » . Cette plaque … tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de cette …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande de tissu argenté. Cette tunique est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon (de … et un châle (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

Legal note

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée … humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à faible teneur en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… diesel, d'une transmission automatique hydrostatique par arbres à cardan entre le moteur et les deux essieux et de trois …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide … indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les … dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier ceux dans lesquels le manganèse est un élément …

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