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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… 1. Support à trois pieds (trépied) composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, un appareil … intelligent peut être monté sur la perche grâce à un dispositif de fixation réglable. La perche peut être …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

Classification opinions

… , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

Classification opinions

… , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/1. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est … plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de l'isocyanate (7 % en poids), du glycol (8 % en poids) et du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, … dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en matière plastique fermée …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés … et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de … solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques … escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles … monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …