… la presse de tôles ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes … position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons de surface … par soudage et les palplanches ( n° 73.01 ), ainsi que les éléments de voies ferrées ( n° 73.02 ). b) Les pièces de …
… usagés, susceptibles d'être encore utilisés en tant que tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont … périphérie et comportent généralement des profils striés. Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent également de la présente position les bandes de …
… des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, … autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° 76.10 ). b) Les simples … eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures …
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de … forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par …
… etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les …
… l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour …
… La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant … des pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. … la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux des n°s …
… les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, …
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