Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3132 résultats pour "斯特森大学文凭毕业证怎么买到<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>涟源哪里可以制作医疗机械执业许可证-塞舌尔驾驶证怎么购买<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>萨斯喀彻温省文凭毕业证买个多少钱lA"

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières … les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   …

Legal note

… pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières … les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et … chimiques. Le nickel non allié ouvré est également largement utilisé pour la fabrication d'appareils pour … souvent du molybdène, du tungstène, du niobium, de l'aluminium, du titane, etc., qui améliorent sensiblement la …

Legal note

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui … chacun des autres éléments pour autant que :           1)   la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,           2)   la …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … le traitement des viandes, des abats (pieds, peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, par exemple), de sang ou …

Legal note

… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux … On appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un mélange d'alun et de sels et mégisserie celui … utilisable : "le corroyage".  Ces opérations consistent à l'assouplir ou, dans certains cas, à le rendre plus ferme, …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les … mastics du n° 32.14, le mélange de différents éléments ou l'adjonction de certains d'entre eux (durcisseurs, par …

Legal note

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les … et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, … factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou …

Legal note

… pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, … factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, …

Legal note

… les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des … rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des … rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, … 43 ). h) Les matières textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y …

Legal note

… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … engins utilisant la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) … de guerre du n° 89.06 .  Mais, présenté isolément, l'armement de ces divers matériels (canons, mitrailleuses, …

Legal note

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs