… phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non … ou de propyle, utilisés en parfumerie. * * * Cette position ne comprend pas l’acide oléique d’une pureté …
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle … en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s …
… ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, … les mêmes articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles … les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les marmites ou bouilleurs à stériliser les …
… est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de … seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en …
… argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se … qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit …
… en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le … que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas …
… (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) … et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux …
… coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie … classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement …
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