… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en … notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les … alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines … b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la …
… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ … sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium …
… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous … à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de …
… 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en … du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en … caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés …
… ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la … à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris … qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ … ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du …
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