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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90
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Classification opinions
… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.69
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Classification opinions
… textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49
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Classification opinions
… textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39
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… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication … coupés selon des longueurs variables mais supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la fabrication de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90
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Classification opinions
… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19
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… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90
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… qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des voiles finis à … de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19
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Classification opinions
… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et … de les fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90
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