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Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …

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