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Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc … les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou … les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ … Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. … Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à l'aide de plantes ou de substances …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position …

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