… à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle … extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 80.01 ). …
… lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend …
… reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la … parties de machines ou appareils, sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles …
… marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris …
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement … a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de … sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, …
… ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : … aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée …
… régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y … tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : … n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La … provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, … additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments …
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