Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …