Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… de manganèse. b)  La dialogite (ou rhodochrosite), carbonate de manganèse. c)  L'hausmannite , oxyde salin de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… Ils consistent principalement en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes et …

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