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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"
Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en
cageots
. …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
Explanatory notes
… de montres à remontage automatique ou de montres
mécaniques
huit jours. Relèvent également de cette position …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
Explanatory notes
… ont été délibérément ajoutés pendant le processus de
fabrication
afin d'obtenir les propriétés physiques …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
Explanatory notes
… etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements
médicamenteux
ou conditionnés pour la vente au détail ( …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2602
Explanatory notes
… de manganèse. b) La dialogite (ou rhodochrosite),
carbonate
de manganèse. c) L'hausmannite , oxyde salin de …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
Explanatory notes
… présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de
caprins
, mais ils se différencient de ces derniers par une …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
Explanatory notes
… sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour
carnaval
faits, par exemple, de filasse ou de crins …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
Explanatory notes
… comme les ancres proprement dites, dans les petites
embarcations
, mais aussi pour faciliter l'abordage des …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… de leur conditionnement, à servir comme succédanés de
café
, qui vont au n° 21.01 . …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… Ils consistent principalement en oignons potagers, olives,
câpres
, concombres, cornichons, champignons, truffes et …
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