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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - … La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. ‑ Fils pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …