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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux … préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol … ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour freins à base …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les … ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de … 2707.50 ‑ Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les … houille de haute température. Ces huiles et autres produits sont constitués essentiellement par des mélanges …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des … opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène … de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.40
… Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …