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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.40
… Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Section III > Chapitre 15 > Position 1520 > 1520.00
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses …
Section V > Chapitre 26 > Position 2603 > 2603.00
… Minerais de cuivre et leurs concentrés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.7 > 3920.79
… En autres dérivés de la cellulose …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ … cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation … en bonneterie des n°s 60.02 à 60.06 . B.‑ GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMILAIRES Les produits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les …
Explanatory notes
… ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les … de blocage 7318.22 ‑ ‑ Autres rondelles 7318.23 ‑ ‑ Rivets 7318.24 ‑ ‑ Goupilles et clavettes 7318.29 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches … présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position … opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …