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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le … leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas … généralement présentés en grande longueur, mais ils restent inclus ici lorsqu'ils sont coupés à des longueurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme … ou substances odoriférantes artificielles) combinées à des diluants ou des supports ajoutés tels qu' huile végétale, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de … procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après : A) Pour les … et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes : a) en bandes ou …Legal note
… subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de … procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après : A) Pour les … et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes : a) en bandes ou …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables … articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, … combustibles ou pyrophoriques en vue de produire un effet lumineux ou sonore, une fumée, une flamme ou des étincelles, …Legal note
… articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, … utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …