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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
Explanatory notes
… sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. … de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du vêtement ou … en toile fine à usages domestiques. 6) Les housses protectrices pour vêtements ( autres que celles du n° 42.02 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses … pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en … Relèvent également de la présente position les appareils électromécaniques à épiler, comportant un moteur électrique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Classification opinions
… des autres constituants du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le … produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs … 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour affinage électrolytique . Le cuivre partiellement affiné par …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou … irradiés, pour la combustion de graphite ou de filtres radioactifs ou la cuisson d'argiles ou de verres contenant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …