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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… cristal au plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin … 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont … porte-linges, distributeurs de savon liquide, crochets d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou … ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou … une chambre spéciale pour le traitement des matières en atmosphère réductrice. Selon le procédé de chauffage … réduction des minerais de fer, pour la fixation de l'azote atmosphérique, etc. Certains fours à arc à température …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …