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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.29 - - Autres               - Autres assemblages … de composés de métaux ou de scories. N°s 8549.21 et 8549.29 Ces sous-positions couvrent les déchets et débris …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… a)    Les rouleaux compresseurs autopropulsés ( n° 84.29 ). b)    Les rouleaux plombeurs agricoles actionnés à … restent classés par exemple, sous les n°s 84.26 , 84.29 et 84.30 , les appareils ou engins simplement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… couveuses et éleveuses : 8436.21 - - Couveuses et éleveuses 8436.29 - - Autres 8436.80 - Autres machines et appareils … (angledozers) pour l’abattage ou le dessouchage ( n°s 84.29 ou 84.30 ). f)    Les machines de sucrerie à découper les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… signaux de télévision de haute fréquence relèvent du n° 85.29 en tant que parties. 2)    Les récepteurs de télévision à … des appareils de la présente position relèvent du n° 85.29 . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… et débris. 8102.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ Déchets et débris 8102.99 - - …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

CAS

… 54063-42-2 … 956903-29-0 … 902143-01-5 … 956103-76-7 … 1196963-74-2 … 70878-86-2 … … 943976-23-6 … 476413-07-7 … 54063-42-2 … 956903-29-0 … 902143-01-5 … 956103-76-7 … 1196963-74-2 … 70878-86-2 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… électroniques : 8470.21 - - Comportant un organe imprimant 8470.29 - - Autres 8470.30 - Autres machines à calculer 8470.50 - … compteurs de tours, les compteurs de production du n° 90.29 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… Les dérivés organiques de l'hydrazine sont dénommés au n° 29.28 . 2)     Hydroxylamine et ses sels inorganiques . … dérivés organiques de l'hydroxylamine sont dénommés au n° 29.28 . 3)      Oxyde (hémioxyde) et hydroxyde de lithium . …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ Dentelles à … °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 5804.21, 5804.29 et 5804.30 Les imitations de dentelles à la main, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… - - Sous forme brute; poudres 8112.22 - - Déchets et débris 8112.29 - - Autres                 - Hafnium (celtium) : 8112.31 … et débris 8112.69 ‑ ‑ Autres               - Autres : 8112.92 - - Sous forme brute; déchets et débris; poudres …