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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre …
Explanatory notes
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre … par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.30 - …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces … essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café 2101.20 ‑ …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) … déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et … jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour … préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations pour blanchisserie …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses … d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage. Compte tenu de la matière brute et de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations … en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes … Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports …