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Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… utilisés pour la fabrication des extraits tannants ( n° 14.04 ). b)     Les extraits tannants mélangés de produits … fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées ( n° 38.04 ). B)   Tanins et leurs sels, éthers, esters et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 … des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… qui sont des cires artificielles, relèvent du n° 34.04 , alors que les chloroparaffines liquides sont classées … et sert à préparer le poly(chlorure de vinyle) du n° 39.04. 2)    Trichloroéthylène . Liquide incolore ayant une … ont le caractère de cires artificielles relèvent du n° 34.04 . 10)  Bromostyrène. 11)  Hexabromobiphényles* . Des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au … acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils … d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de … séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, …

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