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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.91
… Coeurs de palmiers …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, … voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, … voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 … ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et …
Explanatory notes
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et … déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines …Legal note
… déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines … la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322 > 7322.1
… Radiateurs et leurs parties …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107 > 4107.1
… Cuirs et peaux entiers …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.91
… Radiateurs et leurs parties …