Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à … fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à … fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de … fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matières, autres que les tours (y compris les centres de …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. … 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … (2); b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas …Legal note
… 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … (2); b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … de cardes 8448.32 - - De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes … aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol … produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les produits de constitution …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.40
… Matelas pneumatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… Il est impossible de séparer le fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …