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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, … 2914.61 ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ … 2) Quinizarine . 3) Chrysazine . 4) Coenzyme Q10* (ubidécarénone (DCI)). G. ‑ DERIVES HALOGENES, SULFONES, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose … et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même … sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
Explanatory notes
… de la Section XI et supérieure à celle de l’acier pour un poids inférieur pour ce qui est de la résistance à la rupture par traction); stabilité … imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des acides; faible sensibilité aux UV; conductivité électrique …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 …
Explanatory notes
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés … sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
Explanatory notes
… Par polymères acryliques , on entend les polymères de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …