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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et … chargés ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
Explanatory notes
… - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils … respiratoire I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des … rouleaux en caoutchouc et les dispositifs analogues, ainsi que les appareils d'hydromassage pour le massage de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
Explanatory notes
… que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les … et les duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. … différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1) Les gazes brochées, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre … de produits d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou … ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …