Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations … APPAREILS A RAYONS X L'élément fondamental de ces appareils est le bloc radiogène où sont logés le ou les tubes … transport. Par contre, les appareils photographiques de l'espèce présentés isolément suivent leur régime propre ( …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la … de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à … substances ajoutées ne relevant pas de ce Chapitre (cires, esters de colophane, gomme-laque naturelle non modifiée, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de … colles). Le poly(méthylène phényl isocyanate) (qui est souvent appelé « MDI brut » , « MDI polymérique » ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - … , tels les sels, dérivés halogénés, acétals cycliques, esters, etc., y compris les dérivés mixtes (par exemple, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les … 3 ou tritium, sont des isotopes de l'hydrogène. Le facteur essentiel du comportement chimique d'un élément est lié à l'importance de la charge électrique positive …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … et à texture serrée. 1) Les bâches sont des articles destinés à protéger des intempéries les marchandises … sont placés contre la caravane dans le but d'augmenter son espace habitable. Les tonnelles temporaires sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits … ‑ Autres : 3824.91 - - Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de … 3824.92 - - Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique 3824.99 - - …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … 2 g) du présent Chapitre). Les papiers et cartons destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres … distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …