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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… vues ou de projection pour films en couleurs, pour films à trois dimensions (stéréoscopiques) ou pour films dits … le projecteur . Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, relèvent du n° 96.20 . * … reporter à la partie de la Note explicative du n° 90.06 qui traite des instruments de l'espèce combinés avec un appareil …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers …
Explanatory notes
… explicatives des n°s 72.06 à 72.17 ). Les métaux que l'on trouve le plus communément dans les autres aciers alliés … (acier au silicium, par exemple), augmentation du pouvoir trempant (acier au vanadium, par exemple), accroissement de … aciers possédant des qualités spéciales (dureté, ténacité, trempe, résilience, par exemple) et notamment pour la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des … a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); b) les cartes, plans et … par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); b) les cartes, plans et … par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à … position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas … et similaires ( n° 95.06 ), les autos tamponneuses, tracteurs et autres véhicules de transport, y compris les …Legal note
… sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires … de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci …Classification opinions
… comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …
Explanatory notes
… usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, le châtaignier, l'eucalyptus et certains bois tropicaux. Parmi les matières premières autres que le bois … ou blanchie lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de … luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …