… par exemple); q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à …
Legal note
… par exemple); q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à …
… peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.- … vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le …
Legal note
… peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.- … vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …
