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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Explanatory notes
… ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … les banques, usines, par exemple, ont recours à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) … au feu, aux chutes, à l’écrasement et dont les parois, notamment, n’offrent pas de résistance sérieuse aux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur … de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les … autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les … II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ … en font des matières premières de base de l'industrie céramique (briques, tuiles de construction, porcelaine, … etc.); les argiles communes sont également utilisées pour l'amendement des terres. Ces produits restent classés dans la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la … par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, … fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ou avec … spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres … la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de toute forme …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et … remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) … ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …