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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes …
Explanatory notes
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes … de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes …
Explanatory notes
… ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes … en bonneterie, parfois très fortement foulés (bérets basques, par exemple). 3) Certaines coiffures orientales … de magistrats, d'avocats, de professeurs, etc.); les barrettes et mitres d'ecclésiastiques, etc. 6) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et …
Explanatory notes
… être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et … simples (à gaz, à pétrole, etc.), portes, grilles, pieds, barres de protection, barres porte‑torchons et dispositifs … , notamment : 1) Les chauffe‑eau et chauffe‑bains non électriques (à usage domestique ou non). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …