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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.14
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.13
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, … mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être … (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de … obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans … ultraviolettes, visibles et infrarouges du spectre lumineux), par émission stimulée et contrôlée du … produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière provenant d'une source lumineuse électrique, soit …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ … et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un insecte vivant sur certains … 3, non comestibles ou reconnus impropres à l'alimentation humaine; les viandes et abats, non comestibles ou reconnus …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges …