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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9009
… [supprimé] …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9203
… [supprimé] …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9204
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9501
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
… [supprimé] …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ … du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de … à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de … en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La … joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre … à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans … des cylindres. 5) Les planimètres , pour mesurer la surface des figures planes (plans, diagrammes, peaux et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique …