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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Classification opinions
… jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des … varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
Explanatory notes
… de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du … du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés … au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … tapis en matières textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de … de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont maintenus en place par des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils … ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …