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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, … - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre … plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : … inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains … des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de fermeture autre … panneaux (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
Explanatory notes
… caséine, colle de poisson, dont la présence n'est pas de nature à les exclure de la présente position. B.‑ COMPOSES … ou pour l'argenture. Les chlorures et iodures naturels d'argent ( cérargyrites, argent corné ) relèvent du … hygroscopiques; il est souvent présenté en flacons ou en tubes scellés. Entrent ici également l' acide …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … ‑ Autres : 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de … avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs … - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1) Acide …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage … est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …
Classification opinions
… additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …