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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de … non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de … les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure … sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; …
Explanatory notes
… papiers peints et revêtements muraux similaires s'applique aux : a) Papiers présentés en rouleaux, d'une … le nom de papiers peints . Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est … non décoré est d'ordinaire enduit d'une couche de peinture après avoir été posé. 3) avoir été enduits ou recouverts …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). … qu'en principe les n ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 se rapportent à des déchets et rebuts triés, le classement dans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de … ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées … exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception …
Explanatory notes
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les … les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, …