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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure … 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans … tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le … recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale …Legal note
… recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de … lors de sa fabrication. L'appareil est équipé d'une interface du type RS 232C. Sous réserve de modifier comme il … envoyés vers un amplificateur, un casque ou des enceintes acoustiques. Elle comporte également des entrées pour un …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté … tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.2 > 2915.21
… Acide acétique …