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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente … criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et … soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et … à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières … - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure … 2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations … (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de … Les principaux extraits tannants sont ceux de chêne, de châtaignier, de québracho, de sapin, de mimosa, de … de bismuth, de calcium, de fer, de manganèse, de zinc, d'hexaméthylènetétramine, de phénazone ou d'orexine), …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - … hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et de poissons tête de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au … qui les différencient des fils de bourrette. B) Fils de déchets de bourre de soie (bourrette). Les fils de bourrette …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi … fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables … Les asphaltes. 3) Les calcaires bitumineux et les autres roches asphaltiques. Tous les produits visés ci‑dessus sont … N° 2714.10 La présente sous‑position couvre les roches et les sables d'origine sédimentaire contenant des …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, … autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) …