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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le … la commande et le contrôle par un opérateur éloigné. Ils peuvent également incorporer des récepteurs de système …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De … position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus … dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1) Les blouses de travail, les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente … en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). … dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), collés sur un support en toute matière. 6) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les tenders sont des véhicules attelés aux locomotives à vapeur, qui transportent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente … d'art, des armes à feu, des édifices et leurs parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi les différents … des filaments dans une buse d’extrusion qui se déplace verticalement et horizontalement, en déposent la matière en …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence … de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …