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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… ou autres matières dures et les machines à graver (des chiffres, lettres, lignes, etc.) des matériaux divers très … (cathode). Les deux sont plongés dans un électrolyte choisi de façon que le dépôt cathodique soit impossible et … par des électrons émis par une cathode, accélérés par un champ électrique élevé et focalisés par un système de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y …
Explanatory notes
… interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques … moulurer, à rainer, à bouveter, etc. le bois, ainsi que les chaînes coupantes à mortaiser le bois. c) Les outils à … etc., qui suivent le régime de la matière constitutive (Chapitres 40, 42, 59, etc.). b) Les lames de scies de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.50
… Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou … - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables … peuvent être obtenus. La séparation est effectuée par chauffage ou par d'autres procédés d'extraction (par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …