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Section XIV > Chapitre 71

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, …

Legal note

… (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, …

Section XV

Explanatory notes

… et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Legal note

… et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… montée dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. … de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de … de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption : 2025   Vue de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les … et d'un système de propulsion électrique constitué de deux servomoteurs sans balai d'une puissance maximum de 2 cv. Ce … , conçu pour le transport d'une seule personne sur des voies à faible vitesse telles que des trottoirs, des …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… que les palplanches, les profilés soudés, les éléments pour voies ferrées et les tubes, relèvent du Chapitre 73 , ou, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à … Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… que l’émission et la réception des appels téléphoniques, l’envoi et la réception de courriels et de SMS, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… et est capable de gérer un débit élevé de courant. Son voltage est de 1.200 V et son intensité de 150 A. Il peut … types d'équipements tels que : ascenseurs, élévateurs, voies ferrées électriques, véhicules électriques, ASI … et est capable de gérer un débit élevé de courant. Son voltage est de 1200 V et son intensité de 400 A. Il peut …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… humidifiées et еxposées à la chaleur pour augmenter leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés … gazeux.  Suite à l’extraction du dioxyde de carbone, le volume des tiges augmente.  Les produits ainsi obtenus ne … : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, contenant du tabac, de la nicotine de qualité …