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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - … est généralement un mélange d'isomères, qui demeure classé ici (Note 1 b) du Chapitre 29). C'est un liquide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour … du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … comprend également les alcoolates métalliques des alcools classés ici ainsi que de l'éthanol. L'alcool éthylique …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … en ébonite, etc.) pour revolvers et pistolets. 6) Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles … de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de la présente position : a) Les parties et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. Le classement des produits céramiques dans le présent … utilisés dans la construction des édifices, murs de clôture, cheminées industrielles et installations analogues, …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … Portland modéré et les ciments blancs. Restent également classés ici les ciments alumineux, le ciment de laitier, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … impliquant son utilisation comme combustible, doit être classé au n° 36.06 (Note 2 a) du Chapitre 36). D. ‑ …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente … et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont jetables. Beaucoup de …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de … naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, … terreuses ( books ). B) Le mica en feuilles , obtenu par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …