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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon … NON Le corindon artificiel résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles quantités d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de … étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les qualités suivantes de vinaigres : … de bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont généralement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …