Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2
… Transistors, autres que les photo-transistors …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; …
Explanatory notes
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se … ou limiter la course des chariots de tours, etc., même s'ils comportent un dispositif optique de lecture (diviseurs … exclus de cette position : a) Les meules et articles similaires en abrasifs du n° 68.04 . b) Les filtres …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …