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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique … La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en … comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente … ou vétérinaire au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux … ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … le platine. B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. …Legal note
… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … le platine. B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… électrique pour la fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ 5,9 kg), constitué … est équipée d'un axe rotatif sur lequel se place la lame à pétrir amovible, axe qui est connecté à un moteur électrique … pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, garder la pâte à la bonne température pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …