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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la … ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … n° 19.04 avec les produits similaires. 2) L' avoine , le sarrasin et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et … manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… échantillonnages ou pour collections 4820.90 ‑ Autres La présente position couvre divers articles de papeterie, autres que les articles pour la correspondance du n ° 48.17 et les articles visés dans la … simplement contenir des feuilles de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
Explanatory notes
… telles que les cagettes, cageots et plateaux servant généralement au transport des fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport de la verrerie, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
Explanatory notes
… 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2) Les blocs de forme régulière …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
Explanatory notes
… marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension … routiers. 2) Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. 3) Leur rayon de braquage …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et …