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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, …
Explanatory notes
… tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, … par des anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n° 82.13 . Les sécateurs comportent presque …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… vue du transport de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette position : 1) Les voitures … et bras articulés ( travelling ) pour les prises de vues cinématographiques ou la télévision. 4) Les véhicules … à roues ou à chenilles, même si l'ensemble est apte à circuler sur route par ses propres moyens. De même, seraient …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou … leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou … leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XII > Chapitre 67
Explanatory notes
… etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées …Legal note
… etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans …
Explanatory notes
… confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en … soient pas conçus de manière à comporter des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, …