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Section V > Chapitre 25 > Position 2526

… débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …

Explanatory notes

… débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni … relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n … présent Chapitre. Le talc se présente le plus souvent sous forme brute ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes …

Explanatory notes

… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes … coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, … lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …

Explanatory notes

… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se … légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la fabrication de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant …

Explanatory notes

… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant … sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures …

Explanatory notes

… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … pour le logement du personnel des chemins de fer. 6)    Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures mixtes). 7)    Les voitures postales. …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à …

Explanatory notes

… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à … couvre : 1 ° )   les articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser; 2 ° )   les articles … de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …

Explanatory notes

… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. … 2)    Les carrousels, les balançoires et les manèges. Ils fonctionnent sur un seul niveau sur un parcours ou une voie … le long d’un parcours aménagé à cet effet, dont le fonctionnement permet à ceux-ci d’immerger leur corps en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la …

Explanatory notes

… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la … rotatives. B)    Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés … un dispositif de pompage pour évacuer la vendange foulée dans la cuve de fermentation. 2)   Les égrappoirs , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30

… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20

… Savons sous autres formes …

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