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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 … plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en … fouets de métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de … à gaz, ainsi que les autres parties des appareils ou instruments du Chapitre 90, et les tubes et tuyaux. Sont …Section XX > Chapitre 94
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement …Legal note
… communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … de meubles des n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les … de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… dans les n°s 25.30 et 26.03 . 7) Sulfure de strontium (SrS). Ce produit, qui est en masses grisâtres, … couleurs luminescentes. 8) Sulfures d'étain . Le sulfure stannique artificiel (SnS 2 ) (disulfure, or mussif), … ou vétérinaire. Le sulfure naturel d'antimoine (stibine, antimonite) et l'oxysulfure naturel (kermésite) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps … réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une … sirènes. Une batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … à la main ainsi que des productions originales de l'art statuaire et des objets de collection et des objets … l'effet ornemental; tel est le cas notamment : 1) Des statues, statuettes, bustes, hauts et bas-reliefs et autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …